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MIGUA Fugensysteme GmbH

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Deutschland
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Directeur général : Markus Schaub-Manthei

Numéro de TVA : DE 815646370

Juridiction : Amtsgericht Wuppertal HRB 14212

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité concernant l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations. Il ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, à moins qu'il puisse être prouvé qu'il y a eu négligence délibérée ou grave de la part de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à modifications. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties du site ou la totalité du service, ou d'en suspendre la publication, de façon temporaire ou permanente, sans notification expresse.

2. Renvois et liens
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L'auteur déclare expressément qu'au moment d'établir les hyperliens, aucun contenu illégal n'apparaissait sur les pages en question. L'auteur n'a aucune influence sur la conception présente ou future ni sur les contenus des pages faisant l'objet d'un hyperlien. Pour cette raison, l'auteur prend formellement ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages/de tous les renvois qui ont été modifiés après la création des hyperliens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois créés par l'auteur sur le site Internet, ainsi qu'aux liens et renvois créés par des tiers dans des livres d'or, des forums de discussion, des listes de liens et des listes de diffusion et tous les autres types de bases de données mis en place par l'auteur et dont le contenu est accessible en écriture de l'extérieur. Seuls les fournisseurs des sites Internet auxquels renvoient les liens, et non ceux qui renvoient aux sites Internet en question par un lien, peuvent être tenus pour responsables des contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment des pertes ou dommages issus de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi proposées.

3. Droits d'auteur et des marques
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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet dont vous avez suivi le renvoi. Si des parties ou certaines formulations du présent texte n'étaient pas ou plus entièrement conformes aux lois en vigueur, cela n'affecterait pas le contenu ou la validité des autres parties du document.